Mentions légales

1. Identification de la société

Le présent site internet est édité par la société ci-après désignée, dont les informations d'identification légale sont reproduites dans le tableau suivant.

2. Documents constitutifs

La société Superpose LLC a été constituée et immatriculée conformément aux dispositions du droit de l'État du Nouveau-Mexique. Les documents constitutifs et officiels de la société comprennent notamment :

• Articles of Organization — Domestic LLC déposés auprès de l'Office of the Secretary of State du Nouveau-Mexique (File n° 3179895, date de dépôt : 28 mars 2026) ;
• Certificate of Organization délivré par l'Office of the Secretary of State du Nouveau-Mexique, confirmant l'enregistrement de la société avec effet au 28 mars 2026 ;
• Notice of Filing Approval émise par l'Office of the Secretary of State du Nouveau-Mexique confirmant l'approbation du dépôt ;
• Lettre IRS 147C émise par l'Internal Revenue Service (Department of the Treasury, Cincinnati Service Center) confirmant l'attribution de l'Employer Identification Number 98-1928282.

Une copie des documents officiels peut être communiquée, sur demande écrite justifiée, aux établissements bancaires, prestataires de services de paiement et partenaires professionnels dans le cadre des procédures de vérification d'identité des entreprises (KYC/KYB).

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du présent site est le représentant légal de la société Superpose LLC, agissant en qualité de membre unique (Sole Member) de la Limited Liability Company.

4. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par un prestataire technique assurant la mise à disposition des contenus en ligne. Les coordonnées de l'hébergeur peuvent être communiquées sur simple demande adressée à l'adresse électronique de contact indiquée ci-dessus.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, mise en page, graphisme, identité visuelle) est la propriété de Superpose LLC ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le présent site ont un caractère général. Elles sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Superpose LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pour autant garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Les engagements contractuels de la société envers ses clients sont formalisés dans des documents dédiés (propositions, contrats, conditions particulières) établis au cas par cas.

7. Droit applicable

Le présent site et les mentions qui y figurent sont régis par le droit applicable à Superpose LLC en sa qualité de société constituée dans l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis d'Amérique), sous réserve des dispositions d'ordre public applicables dans les juridictions où le site est consulté.

8. Contact

Toute demande d'information relative aux présentes mentions légales peut être adressée par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@superpose-llc.com, ou par voie postale à l'adresse légale de la société indiquée ci-dessus.